Accueil

Mises à jour du site :

      Ne cherchez plus ce qui a été mis à jour !  ...  suivez la flèche verte.

Mars 2012

  • rubrique Accueil : ajout du décret 2012-284 du 28 février 2012 ci-contre.

Février 2012

  • rubrique Accueil : ajout du cerfa 14463*01 Déclaration AT & Trajet, ajout du décret 2012-3
  • rubrique vidéos : vidéo humoristique de Rémi Gaillard, un radar atypique... ici
  • rubrique Chiffres clés : mise à jour.
  • rubrique Espace Adhérents : ajout de l'AG 2011 et de la présentation de Préconfor.

Manifestations de l'ASRE49 :

- 02/03/2012 - Scania :
  • 14h00 : Réunion du CA

Publications au Journal Officiel

  • Décret n° 2012-284 du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur ici

  • Décret n° 2012-3 du 3 janvier 2012 portant diverses mesures de sécurité routière ici

  • Décret n° 2011-1661 du 28 novembre 2011 relatif aux dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique ici

  • Arrêté du 13 décembre 2011 fixant le modèle du formulaire « Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet » ici
Cerfa 14463*01 (accident du travail et trajet)

Réseaux routiers, les travaux en cours :

Réseaux routiers suivis par la Direction Départementale des Territoires
Liste complète des travaux, réseaux sous responsabilité du Conseil général, Cofiroute, ASF et Direction Interdépartementale des Routes Ouest.
  •   Page Transport du site de la Direction Départementale des Territoires : ici

Réseau routier suivi par le Conseil Général
Carte des travaux, réseau départemental uniquement.
  • Page Transport du site du Conseil Général : ici

Système de Management de la Sécurité Routière

Le CNPP est l'organisme certificateur.


Site publié par l'ASRE49.Dernière mise à jour : jeudi 1 mars 2012.